Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCANOVA
Numéro de dépôt :
8703
Date de dépôt :
12/05/1975
Lieu de dépôt :
Chambéry
Présentation de la marque SCANOVA
Déposée le 12 mai 1975 par Les Tapis d'Art de Novalaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chambéry), la marque française « SCANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SCANOVA est expirée depuis le 12 mai 1985.
Les Tapis d'Art de Novalaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475